Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ÉTAPES SAVOUREUSES • Ardèche •
Centre du développement agroalimentaire, Association

Numéro de dépôt :
4099575
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2024
LES ÉTAPES SAVOUREUSES • Ardèche • de Centre du développement agroalimentaire

Présentation de la marque LES ÉTAPES SAVOUREUSES • Ardèche •

Déposée le 20 juin 2014 par Centre du développement agroalimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES ÉTAPES SAVOUREUSES • Ardèche • » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est Centre du développement agroalimentaire, Association domicilié(e) 4 avenue de l'Europe unie, BP 321 - 07003 - PRIVAS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre du développement agroalimentaire, M. LAFFONT Raymond domicilié(e) 4 avenue de l'Europe unie - 07003 - PRIVAS Cedex - France.

La marque LES ÉTAPES SAVOUREUSES • Ardèche • a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ÉTAPES SAVOUREUSES • Ardèche • est expirée depuis le 20 juin 2024.

Centre du développement agroalimentaire a également déposé les autres marques suivantes : GOUTEZ L'ARDECHE , Goûtez l'Ardèche , FOUD ARDECHE FOU DES PRODUITS ARDECHOIS !


Centre du développement agroalimentaire, Association - 4 avenue de l'Europe unie, BP 321 - 07003 - PRIVAS Cedex - France


Centre du développement agroalimentaire, M. LAFFONT Raymond - 4 avenue de l'Europe unie - 07003 - PRIVAS Cedex - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Prestation touristique : services d'organisation d'excursion, de visites guidées et de visites touristiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.